Les présentes conditions particulières de vente ont été élaborées conformément à la loi du 22 juillet 2009 de développement et de modernisation des services touristiques ainsi qu’à partir du décret du 23 décembre 2009 portant application de la loi susvisée.
Océanes a pour devoir d’informer ses clients sur la nature des prestations vendues et d’assurer le bon déroulement de leur séjour.
OFFRE
Les fiches descriptives figurant sur le site oceanes.com constituent une offre et engagent Océanes.
Toutefois, en application de l’article L211-17 du code du tourisme, les informations concernant notamment le séjour, le transport, le prix et ses modalités, établies dans les présentes conditions particulières sont susceptibles d’être modifiées par Océanes.
PRIX
Tous nos prix sont en euros et sont établis en fonction du nombre de nuits et non en fonction du nombre de jours passés sur place.
Le prix de vente en vigueur au moment de l’inscription sera indiqué lors de la conclusion du contrat de voyage.
Il est précisé que les offres promotionnelles ne concernent pas les clients ayant déjà effectué leur réservation à la date de parution de l’offre.
Le prix ne comprend jamais :
– les dépenses à caractère personnel
– les dépenses exceptionnelles résultant d’évènements fortuits
– le port de bagage
– les frais d’établissement de passeport, visa, vaccination
– les boissons, sauf exceptions expressément signalées
– Les repas de transit pour les vols avec escale, avec correspondance ou pré-acheminement
– Les repas supplémentaires occasionnés par les retards d’avion
– Les assurances optionnelles
PAIEMENT :
Acompte : L’inscription doit être accompagnée d’un versement minimal de 30% du montant du voyage.
Un acompte complémentaire pourra être exigé, notamment afin de procéder à l’émission d’un billet type RER. Le montant de cet acompte complémentaire sera indiqué dans le contrat de voyage lors de sa conclusion.
Solde : Le solde doit être réglé au plus tard
- 31 jours avant le départ pour les séjours
- 61 ou 91 jours avant le départ pour les croisières et séjours spécifiques mentionnés dans le contrat.
- Pour les groupes, le règlement du solde doit se faire 45 jours avant le départ.
Révision : Tous les prix indiqués lors d’une inscription ou de l’établissement d’un devis seront établis en fonction des conditions économiques en vigueur à cette date.
Les prix ont été établis notamment sur la base des données économiques ci-dessous mentionnées :
– coût des transports, lié notamment au coût du carburant
– coût des redevances et taxes connus au 15 mars 2017 telles que les taxes d’atterrissage, d’embarquement.
Les prix sont établis sur la base des cours indicatifs des devises du 15 mars 2017, publiés au journal officiel du 15 mars 2017.
Toute modification de ces conditions, et notamment une fluctuation des tarifs de transport ou des taux de change, peut entraîner un changement de prix dont le client déjà inscrit sera obligatoirement informé dans les plus brefs délais et au moins 30 jours avant la date de départ prévue.
La variation du coût du carburant est répercutée sur le prix du séjour conformément aux modalités de calcul suivant :
– vol régulier : la réévaluation est établie selon le montant communiqué par la compagnie aérienne et pratiqué par elle directement.
– Vol charter : la variation du coût du carburant est répercutée sur le prix du séjour en fonction de l’indice de référence JET CIF Northwest Europe du mois précédent.
Le client aura la possibilité d’annuler sans frais si l’augmentation proposée est supérieure à 10%.
TRANSPORT
Décret n° 2066-315 du 17 mars 2006 : le client est informé de l’identité du transporteur aérien assurant effectivement le vol.
Pour ces séjours, Océanes confie la réalisation de ses vols à des compagnies régulières ou charters, contractuels ou de fait (partage de code par exemple). Tout changement dans l’identité du transporteur sera porté à la connaissance du client conformément à l’article R 211-18 du code du tourisme, par le transporteur aérien lui-même ou l’organisme de voyage dès qu’il en aura connaissance.
Liste des compagnies aériennes utilisées dans le cadre des charters pour l’Egypte : Aigle Azur, Air Austral, Air Méditerranée, Corsair, Europe Airpost, Transavia, XL Airways, Air Cairo, Air Memphis, AMC Airlines, Egyptair Express, Nesma Airlines, Nile Air, Petroleum Air Services.
En application de l’article 9 du Règlement CE n° 2111/2005 du 14 décembre 2005 les clients peuvent consulter la liste noire des compagnies aériennes interdites d’exploitation dans l’Union européenne sur le site du ministère des transports.
Responsabilité : La responsabilité des compagnies aériennes, ainsi que celles de ses représentants, agents ou employés, est limitée en cas de dommages, plaintes ou réclamations, au strict transport aérien des passagers et de leurs bagages. Les conséquences résultant des incidents ou accidents survenus durant le transport aérien sont régies par les dispositions des conventions internationales de Montréal du 28 mai 1999 et de Varsovie du 12 octobre 1929.
Océanes ne saurait voir sa responsabilité se substituer à celle des transporteurs français ou étrangers assurant le transport et/ou le transfert des passagers et des bagages.
Il appartient au client de se renseigner sur la politique du transporteur concernant les bagages (le nombre de bagage à main autorisé, le poids maximum autorisé …)
Océanes ne peut être tenu pour responsable :
– des modifications tardives, sans préavis, notamment d’itinéraires ou de plan de vols, des escales non prévues ou de changement d’aéroport à l’aller ou au retour qui peuvent se produire.
– des conditions climatiques.
– des impératifs de sécurité entrainant des retards.
– de tout cas fortuit.
Ces motifs ne peuvent constituer un motif d’annulation ou de demande de dédommagement. Océanes s’engage toutefois à tout mettre en œuvre pour acheminer les passagers et les bagages avec une diligence raisonnable et peut, in extremis, substituer un acheminement charter par vol régulier, ou le contraire.
Océanes se réserve le droit, en cas notamment de force majeure ou de remplissage insuffisant des vols au départ d’une ville d’acheminer les clients par tout mode de transport de son choix.
DUREE DU VOYAGE
La durée des séjours ou croisières court à compter de la convocation à l’aéroport de départ jusqu’à la date de retour. Les prix sont calculés sur un nombre de nuitées passés dans le lieu de destination.
En raison des horaires d’avion le client pourra être privé de quelques heures de séjour à l’arrivée et/ou au départ, ou son séjour pourra se trouver prolongé de quelques heures. Dans ce cas, les sommes engagées durant cette période, notamment pour les repas, resteront à la charge du client.
ANNULATION / MODIFICATION
La non présentation du client au départ ou le défaut d’enregistrement présente les effets d’une annulation de réservation moins de 7 jours avant le départ, ainsi la totalité du prix du séjour sera due par le client, même s’ils découlent d’un cas indépendant de la volonté du client ou du fait d’un tiers (retard de pré-acheminement, défaut de visa ou toutes autres causes …).
Du fait du client :
Toute modification ou annulation émanant du client entraîne le versement de frais variables selon la nature du voyage et la date à laquelle elle intervient.
Le calcul des frais dus par le client du fait de son annulation ou modification du contrat sera établi à compter de la date de confirmation de cette demande, par email :
Barème des frais d’annulation :
A plus de 60 jours du départ, 25 % du prix total TTC, avec un minimum de 150 €.
De 60 jours à 45 jours avant le départ, 30 % du prix total TTC.
De 44 jours à 31 jours avant le départ, 50 % du prix total TTC.
De 30 jours à 10 jours avant le départ, 75 % du prix total TTC.
A partir de 9 jours avant le départ, 100 % du prix total TTC.
Barème des frais d’annulation, pour croisières et safaris :
A plus de 121 jours du départ, 25 % de la prestation + 150 € de frais de dossier par personne.
De 120 jours à 91 jours avant le départ, 50 % de la prestation + 150 € de frais de dossier par personne.
De 90 jours à 61 jours avant le départ, 75 % du prix total TTC.
A partir de 60 jours avant le départ, 100 % du prix total TTC.
Certaines prestations telles que les vols charters, vol régulier type RER, entrainent la facturation de 100% de frais d’annulation dès la réservation.
Certains cas particuliers peuvent entrainer des frais d’annulation inhabituels pour lesquels Océanes en informera le client avant la signature du contrat.
Les frais de visas et autorisations de voyage, les frais de dossier et primes d’assurance ne sont pas remboursables.
Il est expressément précisé qu’aucun remboursement ne pourra avoir lieu lorsque le séjour est raccourci ou que des prestations ne sont pas consommées sur place du fait du client.
Du fait d’Océanes :
- AVANT LE DEPART
Lorsqu’avant le départ Océanes décide d’annuler le séjour, elle en avertira le client par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception.
Les parties mettront alors tout en œuvre pour parvenir à un accord amiable sur un séjour de substitution. Le cas échéant, Océanes remboursera intégralement et sans pénalité les sommes versées par le client. Océanes lui versera en sus une indemnité au moins égale à la pénalité que ce dernier aurait dû payer si l’annulation était intervenue de son fait à cette même date.
Si avant le départ Océanes se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat, représentant un pourcentage non négligeable du prix payé par le client, Océanes en informera le client dans les plus brefs délais par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception.
Une modification du séjour ou un séjour de substitution pourra être proposé au client qui pourra alors soit accepter les modifications ou le séjour de substitution, soit résilier le contrat.
Dans tous les cas le client devra faire connaître sa décision dans les 7 jours suivant la notification de la proposition de modification du séjour ou de la substitution du séjour. A défaut de réponse dans ce délai, le client sera réputé avoir accepté la modification proposée.
- APRES LE DEPART
Si après le départ Océanes se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat, représentant un pourcentage non négligeable du prix payé par le client, le vendeur mettra tout en œuvre pour fournir des prestations équivalentes de qualité similaire, supérieure ou inférieure.
En cas de prestations de qualité supérieure Océanes s’engage à supporter seule l’éventuel supplément de prix pouvant en découler.
A l’inverse, en cas de prestation de qualité inférieure, Océanes remboursera au client dès son retour la différence de prix.
Le client ne pourra refuser la prestation de remplacement proposée que pour des motifs valables, conformément à l’article R211-11 du code du tourisme. Océanes s’engage alors à fournir au client des titres de transports pour assurer son retour dans des conditions équivalentes vers le lieu de départ ou vers tout autre lieu d’un commun accord.
MINIMUM DE PARTICIPANTS REQUIS
Lorsqu’un nombre minimum d’inscrits est nécessaire pour la réalisation du séjour, Océanes en informera le client.
En cas d’annulation pour insuffisance de participant, au plus tard 30 jours avant la date de départ, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité.
OBLIGATION D’INFORMATION A LA CHARGE DU CLIENT
Le client doit veiller à donner son identité exacte lors de la conclusion du contrat de voyage.
Si les renseignements fournis à Océanes ne correspondent pas aux documents d’identité du client, notamment ses noms et prénoms, ou leur orthographe, le client devra supporter l’ensemble des frais de réémission ou d’annulation y afférents.
DROIT DE RETRACTATION
Aucun droit de rétractation ne s’applique aux prestations proposées par le site oceanes.com conformément à l’article L121-20-4 du code de la consommation.
DROIT DE CESSION
Conformément à l’article R 211-7 du code du tourisme, le client peut, avant le départ, céder son contrat à un cessionnaire remplissant les mêmes conditions que lui pour participer au séjour.
Océanes devra être informée de cette cession par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au moins 7 jours avant le début du séjour.
Il est porté à l’attention du client que des frais peuvent être facturés par le transporteur correspondant en règle générale au prix du billet initial, ou au coût de modification du billet.
Il est précisé que dans certains cas, ces frais peuvent être supérieurs au prix du billet initial.
PLONGEE
Chaque client est dans l’obligation de s’assurer qu’il est en bonne santé et qu’il ne présente aucune contre indication à la pratique de la plongée. Le client devra être muni de toute preuve permettant d’établir son niveau de plongée auprès du centre de plongée (passeport de plongée, cartes de certification….). En cas d’oubli, le client encourra le risque d’être interdit de plongée pendant toute la durée du séjour, sans qu’aucun remboursement, ni dédommagement ne puissent être exigés.
Quelque soit le niveau de plongée, la première plongée dite de réadaptation est parfois obligatoire. A l’issue de cette plongée, le chef de centre sera le seul à juger des capacités de chacun et de leur niveau. Si au cours du séjour, une ou plusieurs plongées prévues dans le contrat ne sont pas fournies pour des raisons techniques relevant du centre et donc étranger à la collaboration d'Océanes, le remboursement des dites prestations se fera uniquement sur présentation d’un justificatif.
Aucun remboursement ne saurait être demandé lorsque la non fourniture d’une ou plusieurs plongées relèvent de tout autre fait, tels que les raisons de santé, raisons climatiques, refus personnel du client, niveau de plongée non justifié.
Le nombre de plongées prévu dans les forfaits est attribué nommément à chaque client.
Océanes ne pourra en aucun cas être tenue responsable des incidents ou accidents survenus durant la plongée.
FORMALITES
Il appartient au client de s’assurer qu’il est en règle avec les formalités de police, sanitaire et de douane imposés pour le franchissement des frontières.
Océanes remplit son devoir d’information en indiquant à ses clients ces formalités à accomplir grâce au lien http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/conseils-aux-voyageurs/ ; site internet du Ministère des Affaires Étrangères.
Cette information ne s’adresse qu’au client majeur de plus de 18 ans ou mineur de plus de 16 ans émancipé ressortissant français. Il appartient aux ressortissants étrangers dont les formalités administratives ne s’appliquent pas et aux parents d’enfants mineurs de se renseigner eux-mêmes sur les formalités à accomplir, sans que l’obligation d’information dont est redevable Océanes ne puisse être remise en cause.
En tout état de cause, le respect de ces formalités et la prise en charge des frais y afférents sont de la seule responsabilité du client.
Un client qui ne pourrait embarquer sur un vol (que ce soit au départ, en escale ou en transit) faute de présenter les documents exigés (passeport, visa, billet, justificatif des tarifs spéciaux …) ne pourrait prétendre à aucun remboursement.
RECLAMATION
Toute défaillance concernant les prestations proposées pendant le séjour doit être constatée sur place en informant le plus tôt possible, par écrit, les responsables locaux afin qu'Océanes puisse y remédier et ainsi limiter l’éventuel préjudice subi par le client.
Toute réclamation concernant le séjour doit être adressée accompagnée de toutes pièces justificatives.
Faute de présentation d’un tel justificatif, Océanes ne peut expressément garantir une issue favorable à la réclamation présentée.
Toute réclamation doit être adressée par tout moyen permettant d’en obtenir l’accusé de réception dans le délai de 15 jours après la date de retour à l’adresse suivante :
Océanes - Espace Voyage
186, Rue Jean-Baptiste Lavène
83130 La Garde
Le délai de réponse est a priori de 30 jours.
Vous avez droit de faire appel au médiateur à La Médiation Toursime et Voyage, www.mtv.travel. Dossier à faire en ligne.
RESPONSABILITE
La responsabilité d'Océanes ne saurait en aucun cas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de tout ou partie du contrat qui résulterait soit d’un cas de force majeur, soit du fait d’un tiers étranger à la prestation ou encore soit du fait du client.
Océanes met tout en œuvre pour que les prestations achetées par les clients soient exécutées dans les meilleurs conditions possibles, à ce titre le client doit également prendre toute disposition pour permettre à Océanes d’exécuter ses obligations, notamment en lui fournissant les informations nécessaires (identité, coordonnées, …) et en l’informant promptement de tout changement qui pourrait intervenir dans ces informations.
Il est expressément convenu que les dommages et intérêts pouvant, éventuellement, être dus par Océanes à son client en réparation de son préjudice sont limités conformément aux conventions internationales et à la directive CE 90/314 du 13 juin 1990. Cette limitation du montant des dommages n’est pas applicable aux dommages corporels.
ASSURANCES
Océanes collabore avec Aquamed pour l'assurance plongée et Assurever pour les assurances multirisques.
Pour toutes questions sur les assurances, vous pouvez consulter notre page dédiée
aux assurances.
DROIT APPLICABLE
Tout contrat conclu entre Océanes et les clients est soumis aux règles du droit français.
INFORMATIQUE ET LIBERTE
Océanes collecte des données à caractère personnel dans le cadre de la consultation du site oceanes.com et des commandes qui y sont passées, dans le respect de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
La collecte de ces données permet de gérer les demandes des internautes, d’assurer l’exécution des contrats passés sur le site OCEANES.COM.
Certaines informations doivent être obligatoirement fournies à Océanes; elles sont signalées de manière visible par un astérisque. A défaut de fourniture de ces informations par les clients, leurs demandes ne pourront pas être traitées. Les autres informations demandées sont facultatives.
Conformément à la recommandation de la CNIL n° 03-034 du 19 juin 2003, la conservation du numéro de carte bancaire dans un traitement automatisé d’informations nominatives doit s’effectuer dans le respect des dispositions posées par l’article 5-e de la convention n°108 du Conseil de l’Europe, c’est à dire pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles l’information est exigée.
Notre fichier client a fait l’objet d’une déclaration CNIL sous le n°1071421.
Le client a un droit d’accès, d’opposition, de modification, de rectification et de suppression sur les données les concernant, qu’ils peuvent exercer dans les conditions posées par la loi.
NOTA
Nombreuses sont les destinations éloignées de toutes facilités de la vie moderne, d’accès difficile, et rarement visitées par les touristes, avec pour conséquences des moyens d’accès parfois différents et nombreux. Les pays de destination sont souvent pauvres en général, mais pauvres également en équipements modernes, et en personnel formé aux techniques modernes de l’industrie touristique ; nous vous remercions par avance d’accepter avec le sourire les inconvénients mineurs pouvant découler de cette situation, et la petite part d’aventure qui peut pimenter les voyages hors des sentiers battus. Nous restons en tout état de cause à la disposition de nos clients pour étudier le remboursement de tout service facturé n’ayant pas été fourni sur présentation des justificatifs correspondants.
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE
Océanes a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle auprès de HISCOX France Assurances sous le contrat n° HA RCP0226413.
GARANTIE FINANCIERE
Le garant d’Océanes est l’APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot – 75017 Paris.
OCEANES – Esapce Voyage SAS, au capital de 7500 €. IM086 09 0001.
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